Clause de personnalisation

Responsabilité des visuels personnalisés

1. Responsabilité du client

Les clients sont seuls responsables des images, logos, textes ou tout autre élément graphique qu’ils téléchargent dans le cadre de la personnalisation de leur produit.
En validant leur commande, ils confirment disposer de l’ensemble des droits nécessaires pour utiliser, reproduire et exploiter ces visuels.

2. Contenu inapproprié

Nous déclinons toute responsabilité en cas de visuels :

  • à caractère offensant, discriminatoire ou diffamatoire,

  • incitant à la haine, à la violence ou contraires à l’ordre public,

  • comportant des images à caractère sexuel, obscène ou inapproprié,

  • portant atteinte à la dignité humaine.

Toute commande contenant de tels visuels pourra être annulée sans remboursement.

3. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Les clients s’engagent à ne pas utiliser de contenus protégés par des droits d’auteur, des marques déposées ou toute autre propriété intellectuelle appartenant à des tiers, sauf s’ils disposent d’une autorisation écrite.
Nous ne pourrons être tenus responsables en cas d’utilisation frauduleuse ou non autorisée de tels visuels.

4. Vérification et refus de commande

Nous nous réservons le droit de vérifier les visuels soumis et d’annuler toute commande qui ne respecterait pas ces règles.
Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué et la responsabilité incombera exclusivement au client.

5. Limitation de responsabilité

En aucun cas notre société ne pourra être tenue responsable :

  • de la qualité, de la résolution ou du rendu des visuels fournis par le client,

  • des erreurs de personnalisation résultant d’éléments fournis par le client,

  • des conséquences juridiques liées à l’utilisation des visuels téléchargés.